La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
MECA-SYSTEME a ouvert ce site pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
MECA-SYSTEME se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
MECA-SYSTEME SARL
3, Rue Principale | 77320 Saint-Rémy-La-Vanne FRANCE
SIRET : 332 050 079 000 34
RCS : QUIMPER 401 190 376
Tél : 01 64 04 46 46
Email : info[at]meca-systeme.com
SARL ARTGOMEDIA
1 rue de Quelisoy Village | 56260 Larmor-Plage
Tél : 02 30 96 60 44
Mail : contact[at]artgomedia.com
MECA-SYSTEME avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MECA-SYSTEME.
La consultation du site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à info[at]meca-systeme.com
Les informations collectées sur ce site sont réservées à l’usage exclusif de MECA-SYSTEME et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.
Le cookie est un petit texte envoyé par le site à votre navigateur et qui est stocké sur votre ordinateur. Il sert à enregistrer des données relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (dont la durée de conservation dans votre ordinateur est indéfinie) et à vous proposer des informations personnalisées en permettant à notre serveur de vous identifier.
Vous avez la possibilité de visiter le site en désactivant cette option de votre navigateur ou en configurant votre ordinateur de la manière suivante : Outils, puis Options internet, puis Confidentialité, puis Avancé, puis Cookie interne – refuser (selon les versions d’Internet Explorer)
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. La société MECA-SYSTEME ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition est exempt de virus et autres composants dangereux. En aucun cas la société MECA-SYSTEME ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.
Ce site web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par la société MECA-SYSTEME. En conséquence, MECA-SYSTEME décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.
Le site internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.
Le site internet est la propriété de :
MECA-SYSTEME
3 rue Principale | 77320 Saint-Rémy-La-Vanne
Tél : 01 64 04 46 46
Email : info[at]meca-systeme.com